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275 résultats pour la recherche "Réglementation"

jeudi 09 août 2018 dans la rubrique Transports

Transports publics particuliers de personnes [Rapport]

Le premier rapport de l'Observatoire national des transports publics particuliers de personnes, institué en février 2017 par décret, dresse un état des lieux du secteur des ... Lire la suite

 
 
jeudi 09 août 2018 dans la rubrique Textile – Cuir – Chaussure

Qualité et sécurité des articles chaussants en cuir [Résultats d'enquête DGCCRF]

La direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) a mené en 2016 une enquête portant sur la qualité et la ... Lire la suite

 
 
jeudi 05 juillet 2018 dans la rubrique Nouveaux marchés - Tendances de consommation

Circuits courts : le point sur les exigences sanitaires

Le Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation fait le point sur les exigences sanitaires concernant la mise en place de circuits courts, en précisant les domaines où une ... Lire la suite

 
 
jeudi 05 juillet 2018 dans la rubrique Métiers de bouche

Programme Ambition Bio 2022

Le ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation a présenté le 25 juin 2018, à l'issue du Grand Conseil d'Orientation de l'Agence Bio, le Programme "Ambition Bio 2022". ... Lire la suite

 
 
mercredi 13 juin 2018 dans la rubrique Bâtiment

Les besoins en véhicules électriques dans le Bâtiment [Enquête CAPEB]

En partenariat avec Renault, la CAPEB mène une enquête auprès des professionnels du bâtiment sur leurs usages des véhicules utilitaires pour récolter leurs avis ... Lire la suite

 
 
lundi 11 juin 2018 dans la rubrique Technologies numériques

Réglement Général sur la Protection des Données (RGPD) - Alertes personnalisées Veille ISM

La réglementation concernant la protection des données personnelles évolue, avec l'entrée en vigueur du Règlement Général sur la Protection des ... Lire la suite

 
 
lundi 28 mai 2018 dans la rubrique Création - Reprise d'entreprise

Haute-Garonne : Créer et gérer son entreprise

La Chambre de métiers et de l'artisanat de Haute-Garonne vient de lancer le site Créer et Gérer son entreprise.fr qui retrace étape par étape le parcours du chef ... Lire la suite

 
 
jeudi 17 mai 2018 dans la rubrique Entretien et réparation automobile

Stratégie nationale pour le véhicule autonome

Le rapport "Développement des véhicules autonomes : Orientations stratégiques pour l'action publique" a été présenté, le 14 mai 2018, par Anne-Marie ... Lire la suite

 
 
mercredi 09 mai 2018 dans la rubrique Métiers de bouche

Pâtissiers : nouveau logo mention "Décongelé"

En application de la réglementation européenne INCO de 2011, qui impose aux professionnels d'indiquer aux consommateurs que certains produits sont décongelés, un logo "Le ... Lire la suite

 
 
vendredi 20 avril 2018 dans la rubrique Entretien et réparation automobile

Réforme du contrôle technique [Vidéo]

La nouvelle réglementation du contrôle technique s'applique à compter du 20 mai 2018. Dans ce cadre, Bernard Bourrier, Président du métier Contrôle Technique du ... Lire la suite