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270 résultats pour la recherche "Réglementation"

lundi 25 mars 2019 dans la rubrique Bâtiment

Evaluation prospective des politiques d'efficacité énergétique dans le domaine du logement [Rapport]

Le CIRED (Centre International de Recherche sur l'Environnement et le Développement) publie un rapport d'évaluation prospective des politiques d'efficacité ... Lire la suite

 
 
jeudi 07 mars 2019 dans la rubrique Métiers de bouche

Le Ceproc fait le point sur le marché du bio

Le Ceproc, pôle d'innovation pour l'artisanat de la charcuterie, fait le point sur le marché du bio : données statistiques, définition, et questions/réponses : quels ... Lire la suite

 
 
lundi 18 février 2019 dans la rubrique Développement durable

Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE)

Le ministère de la transition écologique et solidaire a publié, le 25 janvier 2019, le projet de programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) [2019-2023 ; 2024-2028], ... Lire la suite

 
 
mercredi 06 février 2019 dans la rubrique Bâtiment

Evaluation de la RT 2012 dans les bâtiments neufs [Rapport CGEDD - CGE]

Dans la perspective de la future réglementation environnementale des bâtiments 2020, le Conseil général de l'environnement et du développement durable - CGEDD et le ... Lire la suite

 
 
vendredi 01 février 2019 dans la rubrique Bâtiment

Plan Bâtiment Durable : rapport d'activité 2018

Le rapport annuel d'activité du Plan Bâtiment Durable dresse un panorama des actions 2018 pour la transition énergétique et environnementale des filières ... Lire la suite

 
 
mardi 22 janvier 2019 dans la rubrique Développement durable

Charte Artisan Engagé Déchets

Une convention tripartite ayant pour objet le développement de la charte « Artisan Engagé Déchets » a été signée par la CAPEB, la ... Lire la suite

 
 
mardi 22 janvier 2019 dans la rubrique Métiers de bouche

L'ARDATmv fait le point sur la réglementation relative aux viandes hachées

L'ARDATmv, pôle d'innovation pour l'artisanat de la boucherie, fait un point sur la réglementation liée à la viande hachée et aux préparations de viandes ... Lire la suite

 
 
jeudi 10 janvier 2019 dans la rubrique Métiers de bouche

Aménagement des locaux en boulangerie-pâtisserie [Guide INBP/CTMP/CMA33]

Le CTMP - Centre technique des métiers de la pâtisserie et l'INBP - Institut national de la boulangerie-pâtisserie, pôles d'innovation pour l'artisanat de la boulangerie et de ... Lire la suite

 
 
mardi 08 janvier 2019 dans la rubrique Transports

Convention type entre les entreprises de taxis et les caisses d'assurance maladie [Décision]

Une décision relative à l'établissement d'une convention type à destination des entreprises de taxi et des organismes locaux d'assurance maladie est parue au Journal ... Lire la suite

 
 
vendredi 07 décembre 2018 dans la rubrique Bâtiment

Solaire photovoltaïque et autoconsommation [Dossier Bâtiment Artisanal]

Un dossier de la revue Bâtiment Artisanal aborde le marché du solaire photovoltaïque français et l'autoconsommation. Il évoque notamment les prévisions, les ... Lire la suite