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135 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"
Outre-mer : gestion des véhicules hors d'usage (VHU) et plan d'actions [Décret et Arrêté]
Le rapport du député de la Martinique, M. Serge Letchimy, sur l'économie circulaire dans les collectivités d'outre-mer souligne les difficultés traversées par ... Lire la suite
Réparation : bilan 2010-2016 des actions menées dans le cadre des plans et programmes de prévention des déchets
Depuis 2009, des collectivités soutenues par l'ADEME se sont engagées dans des plans et programmes de prévention des déchets (PPP) et partagent leurs retours ... Lire la suite
Hauts-de-France : Picardie Pass Rénovation
La région Picardie, devenue Hauts-de-France, a mis en place en 2013 un Service public de l'efficacité énergétique (SPEE) et une régie pour le tiers financement des ... Lire la suite
Atlas des brevets
Le ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) ont lancé ... Lire la suite
Livre blanc de la Filière Française du Cuir
Le livre blanc édité par la filière Cuir à l'occasion de l'élection présidentielle a pour objectif de mieux faire connaître la filière cuir ... Lire la suite
Programme Habiter mieux : objectifs et enjeux de la charte Anah - Capeb
Sabine Basili, vice-présidente de la CAPEB, rappelle dans une interview les objectifs et enjeux de la charte d'expérimentation, cosignée par l'ANAH et la CAPEB, à l'automne ... Lire la suite
Haute-Corse : rencontre le 9 décembre autour du projet régional ORELI
Une rencontre sur la mise en oeuvre opérationnelle du projet régional ORELI (outil pour la rénovation énergétique du logement individuel) se tiendra le 9 ... Lire la suite
Dépôts de brevets 2015
L'Institut national de la propriété industrielle (INPI) publie les chiffres 2015 des dépôts de brevets par les PME, ETI et grandes entreprises. Le nombre de demandes de ... Lire la suite
10ème Forum Entreprendre dans la Vienne le 10 novembre à Poitiers
La Chambre de métiers et de l'artisanat de la Vienne organise avec la CCI et la Chambre d'agriculture la 10ème édition du forum Entreprendre dans la Vienne, le 10 novembre 2016 ... Lire la suite
Deux-Sèvres : atelier innovation le 15 septembre 2016
La Chambre de métiers et de l'artisanat des Deux-Sèvres organise, en partenariat avec la délégation régionale de l'Institut national de la propriété ... Lire la suite