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119 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"

vendredi 04 septembre 2009 dans la rubrique Bâtiment

La maison passive, un moyen actif pour lutter contre la consommation d'énergie

La maison passive reste encore peu connue en France, pourtant elle s'inscrit dans la mouvance du Grenelle de l'environnement. Elle va plus loin que la maison basse consommation car elle doit consommer ... Lire la suite

 
 
mercredi 02 septembre 2009 dans la rubrique Bâtiment

Les textes relatifs à l’éco-prêt à taux zéro sont parus

Ils valident juridiquement ses caractéristiques et autorisent les banques à commencer sa distribution. L'éco PTZ vise à financer jusqu'à 30 000 euros de travaux ... Lire la suite

 
 
mercredi 08 juillet 2009 dans la rubrique Innovation

Résultats d'une enquête sur l'usage de la propriété intellectuelle dans les entreprises artisanales innovantes

L'article analyse les rôles économiques de la propriété intellectuelle dans l'entreprise et rend compte des résultats d'une enquête menée auprès ... Lire la suite

 
 
mercredi 25 mars 2009 dans la rubrique Soins à la personne

Les cosmétiques naturels et bio : un marché florissant

La cosmétique bio est en plein essor : fin 2006, le chiffre d'affaires français était proche de 150 millions d'€, la France étant le pays dans lequel le marché ... Lire la suite

 
 
mercredi 25 février 2009 dans la rubrique Innovation

Profil et stratégie des PME déposantes de brevets

Les résultats de l'étude conjointe Oséo / INPI sur les PME déposantes de brevets soulignent l'intérêt grandissant des PME pour la propriété ... Lire la suite

 
 
mercredi 07 janvier 2009 dans la rubrique Soins à la personne

Déclaration des activités de tatouage, maquillage permanent, perçage corporel

Un arrêté du 23 décembre 2008 fixe les modalités de déclaration des activités de tatouage, maquillage permanent et perçage corporel : la personne ... Lire la suite