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113 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"

mercredi 19 juillet 2017 dans la rubrique Technologies numériques

Le numérique et les industries de la French Touch [Etude Bpifrance]

Bpifrance Le Lab a présenté à l'occasion de la fête des industries culturelles et créatives, les conclusions d'une étude relative à l'impact du ... Lire la suite

 
 
mercredi 31 mai 2017 dans la rubrique Bâtiment

Travaux de rénovation thermique : résultats de l'enquête Phébus

Le Service de l'observation et des statistiques (SOeS) du Commissariat général au développement durable (CGDD) publie des données sur les travaux de rénovation ... Lire la suite

 
 
lundi 22 mai 2017 dans la rubrique Bâtiment

Gironde : Éco'ban, plateforme territoriale de rénovation énergétique du Bassin d'Arcachon Nord

Initiée par la COBAN (Communauté de Communes du Bassin d'Arcachon Nord) et le CREAQ (Centre Régional d'éco-énergétique d'Aquitaine), en ... Lire la suite

 
 
mercredi 17 mai 2017 dans la rubrique Bâtiment

Conditions et modalités du repérage avant travaux de l'amiante [Décret]

Le décret relatif au repérage de l'amiante avant certaines opérations est paru au Journal officiel du 10 mai. Il impose au maître d'ouvrage ou propriétaire ... Lire la suite

 
 
mercredi 17 mai 2017 dans la rubrique Bâtiment

Obligations d'amélioration de la performance énergétique dans les bâtiments existants à usage tertiaire [Décret]

Le décret relatif aux obligations d'amélioration de la performance énergétique dans les bâtiments existants à usage tertiaire est paru au Journal officiel du ... Lire la suite

 
 
mardi 16 mai 2017 dans la rubrique Innovation

La propriété industrielle à la une [La DGE et vous]

Olivier Deschildre, adjoint au chef de bureau de l'innovation et de la propriété industrielle de la Direction générale des entreprises, fait le point sur la ... Lire la suite

 
 
mardi 02 mai 2017 dans la rubrique Entretien et réparation automobile

Outre-mer : gestion des véhicules hors d'usage (VHU) et plan d'actions [Décret et Arrêté]

Le rapport du député de la Martinique, M. Serge Letchimy, sur l'économie circulaire dans les collectivités d'outre-mer souligne les difficultés traversées par ... Lire la suite

 
 
lundi 24 avril 2017 dans la rubrique Développement durable

Réparation : bilan 2010-2016 des actions menées dans le cadre des plans et programmes de prévention des déchets

Depuis 2009, des collectivités soutenues par l'ADEME se sont engagées dans des plans et programmes de prévention des déchets (PPP) et partagent leurs retours ... Lire la suite

 
 
mercredi 22 février 2017 dans la rubrique Bâtiment

Hauts-de-France : Picardie Pass Rénovation

La région Picardie, devenue Hauts-de-France, a mis en place en 2013 un Service public de l'efficacité énergétique (SPEE) et une régie pour le tiers financement des ... Lire la suite

 
 
mercredi 15 février 2017 dans la rubrique Innovation

Atlas des brevets

Le ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) ont lancé ... Lire la suite