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140 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"

mardi 04 décembre 2018 dans la rubrique Formation continue

Nouvelle-Aquitaine : dispositif Un, Deux, Toit

Le dispositif "Un, Deux, Toit", mis en place par la Région Nouvelle-Aquitaine, permet aux jeunes âgés de 15 à 30 ans (apprentis, en formation professionnelle ou ... Lire la suite

 
 
jeudi 15 novembre 2018 dans la rubrique Innovation

Brevet européen unitaire et juridiction unifiée du brevet [Projet de loi]

Le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2018-341 du 9 mai 2018 relative au brevet européen à effet unitaire et à la juridiction unifiée du brevet a ... Lire la suite

 
 
lundi 12 novembre 2018 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

Paris : atelier d'information sur l'exportation le 28 novembre

La Chambre de métiers et de l'artisanat de Paris organise un atelier à destination des artisans sur le thème "Protéger, valoriser et sécuriser ses exportations" le ... Lire la suite

 
 
vendredi 26 octobre 2018 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

Un plan de sensibilisation des entreprises sur l'impact du Brexit

Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Economie et des Finances, a présenté le 23 octobre aux fédérations ... Lire la suite

 
 
jeudi 13 septembre 2018 dans la rubrique Bâtiment

Métropole de Lyon : Ecoreno'v, de nouvelles aides pour la rénovation thermique

Portée par la Métropole de Lyon avec un budget de 30M€ sur 2015 - 2020, la plateforme ECORENO'V est animée par l'Agence Locale de l'Énergie et du Climat (ALEC) qui ... Lire la suite

 
 
mercredi 12 septembre 2018 dans la rubrique Innovation

La propriété intellectuelle : Enquête DGE / Direction des affaires civiles et du sceau

La Direction générale des entreprises (DGE) et la Direction des affaires civiles et du sceau réalisent une enquête concernant l'introduction éventuelle dans le code ... Lire la suite

 
 
jeudi 09 août 2018 dans la rubrique Bâtiment

Economie circulaire dans le BTP : résultats [APR 2012-2014, ADEME]

Entre 2012 et 2014, l'ADEME a lancé 3 éditions d'un appel à projets de R&D autour de l'éco-conception des ouvrages et du recyclage des produits en fin de vie ou d'usage ... Lire la suite

 
 
mercredi 08 août 2018 dans la rubrique Bâtiment

Bâtiment durable et transition énergétique 2018 [Baromètre CERC]

Le baromètre 2018 Transition énergétique & bâtiment durable en France du réseau des CERC (Cellules économiques régionales de la construction) ... Lire la suite

 
 
lundi 04 juin 2018 dans la rubrique Innovation

Brevet européen à effet unitaire et juridiction unifiée du brevet [Décret]

Un décret relatif au brevet européen à effet unitaire et à la juridiction unifiée du brevet est paru au Journal Officiel du 2 juin 2018. Il est pris en application ... Lire la suite

 
 
lundi 14 mai 2018 dans la rubrique Nouveaux marchés - Tendances de consommation

Le collaboratif, nouvel idéal des Français [Etude Credoc]

Selon les travaux menés par le Credoc, le développement des pratiques collaboratives répond aux nouvelles attentes des Français, dont une partie voit dans le "faire ... Lire la suite