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143 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"

mercredi 15 janvier 2020 dans la rubrique Bâtiment

Rénovation énergétique : Ma Prime Rénov

Une nouvelle aide à la rénovation énergétique a été lancée par l'Etat le 2 janvier.  Appelée, Ma Prime Rénov', elle fusionne le ... Lire la suite

 
 
mardi 14 janvier 2020 dans la rubrique Bâtiment

Travaux d'amélioration conditionnant l'octroi d'un PTZ [Arrêté]

Un arrêté du 6 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2010 relatif aux conditions d'application de dispositions concernant les prêts ne portant pas ... Lire la suite

 
 
lundi 23 décembre 2019 dans la rubrique Bâtiment

Avances remboursables sans intérêts destinées au financement de travaux de rénovation : formulaire [Arrêté]

Un arrêté modifiant l'arrêté du 30 mars 2009 relatif aux conditions d'application de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêts ... Lire la suite

 
 
jeudi 14 novembre 2019 dans la rubrique Innovation

Marques de produits ou de services [Ordonnance]

Une ordonnance relative aux marques de produits ou de services a été publiée au Journal officiel du 14 novembre 2019. Elle sera complétée par un décret ... Lire la suite

 
 
mercredi 06 novembre 2019 dans la rubrique Bâtiment

Rénovation énergétique : les particuliers font confiance aux artisans [Etude]

L'Institut de sondage Infropro Digital Etudes a réalisé pour le groupe Effy une enquête auprès de 800 propriétaires de maisons individuelles pour mesurer la ... Lire la suite

 
 
mercredi 09 octobre 2019 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

Brexit : un outil d'autodiagnostic pour les entreprises [DGE]

Un outil d'autodiagnostic Brexit à destination des entreprises a été élaboré par la Direction générale des entreprises (DGE), en collaboration avec le ... Lire la suite

 
 
jeudi 19 septembre 2019 dans la rubrique Innovation

Propriété intellectuelle et design : matinée thématique le 26 septembre à Paris

L'Ameublement français et le French design by VIA organisent une matinée sur le thème "propriété intellectuelle et design : créer, protéger et ... Lire la suite

 
 
lundi 26 août 2019 dans la rubrique Bâtiment

Dynamique des travaux de rénovation des logements [Enquête]

Le Club de l'Amélioration de l'Habitat (CAH) a présenté les premiers résultats de son « Observatoire Habitants-Consommateurs de l'Habitat privé » sur la ... Lire la suite

 
 
lundi 05 août 2019 dans la rubrique Bâtiment

Propriétés acoustiques des matériaux biosourcés dans le bâtiment [Etude]

Une étude menée par le Cerema et le CSTB, porte sur la caractérisation et la modélisation multi-échelle des propriétés acoustiques des matériaux ... Lire la suite

 
 
jeudi 01 août 2019 dans la rubrique Technologies numériques

La digitalisation dans le parcours d'achat des cuisines et salles de bain [Etude]

CSA a réalisé une étude pour l'Ameublement français, avec le soutien financier du Codifab, sur la place de la digitalisation dans le parcours d'achat des cuisines et des ... Lire la suite