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608 résultats pour la recherche "Politiques publiques"

jeudi 01 décembre 2011 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

Avis de la CRMA Ile-de-France sur la révision du SDRIF

Dans le cadre de la révision du schéma directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF), la Chambre régionale de métiers et de l'artisanat d'Ile-de-France émet ... Lire la suite

 
 
jeudi 01 décembre 2011 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

Conditions d'approbation et de publication des comptes des établissements du réseau des CMA

Un décret relatif aux conditions d'approbation et de publication des comptes des établissements du réseau des chambres de métiers et de l'artisanat est paru au Journal ... Lire la suite

 
 
lundi 28 novembre 2011 dans la rubrique Bâtiment

Une étude sur le marché de l'éco-construction en région Centre

La région Centre a réalisé avec Centréco (agence de développement et de promotion économique de la région Centre) et la Chambre régionale de ... Lire la suite

 
 
lundi 07 novembre 2011 dans la rubrique Bâtiment

Relèvement de la TVA de 5.5 % à 7 % pour les travaux d'entretien - rénovation

Le plan d'équilibre des finances publiques présenté au Conseil des ministres du 7 novembre par le Premier Ministre prévoit un relèvement de la TVA de 5.5 % à ... Lire la suite

 
 
jeudi 27 octobre 2011 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

Position des artisans face aux prochaines échéances électorales

Une enquête réalisée dans la première quinzaine d'octobre 2011 par l'UPA et l'Institut I+C rend compte des préoccupations des artisans et commerçants de ... Lire la suite

 
 
vendredi 21 octobre 2011 dans la rubrique Bâtiment

Des propositions pour adapter le parc de logements au vieillissement et à la dépendance

La France a choisi de développer le maintien à domicile des personnes âgées. Le Royaume-Uni, le Danemark et la Suède ont été précurseurs dans la ... Lire la suite

 
 
mercredi 05 octobre 2011 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

Rapport 2011 de la Commission européenne sur les PME

La Commission européenne publie son rapport annuel sur les PME dont le thème principal est "Les PME de l’UE sortent-elles de la crise ?". Il fournit des données sur la ... Lire la suite

 
 
vendredi 30 septembre 2011 dans la rubrique Bâtiment

Mission sur l'éco-conditionnalité des aides publiques

Une mission sur l'éco-conditionnalité des aides publiques a été confiée au président du Plan Bâtiment Grenelle, Philippe Pelletier, par la ministre de ... Lire la suite

 
 
vendredi 16 septembre 2011 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

Small Business Act et "Test PME"

Le Small Business Act (SBA) a placé les PME au centre du processus législatif européen. Un "test PME" obligatoire a été mis en place début 2009 afin de ... Lire la suite

 
 
jeudi 15 septembre 2011 dans la rubrique Emploi

Analyse prospective du travail et de l'emploi en France

Le rapport dresse, dans un premier temps, un état des lieux des évolutions économiques et sociétales du travail et de l'emploi depuis 30 ans. Il examine ensuite cinq ... Lire la suite