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446 résultats pour la recherche "Politiques territoriales"

mardi 15 janvier 2019 dans la rubrique Bâtiment

Nouvelle-Aquitaine : développement de la filière construction-paille

Soutenu par le Conseil régional Nouvelle-Aquitaine, le projet de développement de la filière construction-paille en Nouvelle-Aquitaine est porté par le cluster Eco-habitat ... Lire la suite

 
 
jeudi 10 janvier 2019 dans la rubrique Apprentissage-Alternance

Paysage : dérogation à la durée du temps de travail des apprentis mineurs

L'Union nationale des entreprises du paysage (UNEP) a obtenu, en concertation avec les ministères de l'Agriculture et du Travail, que la branche du paysage soit éligible à la ... Lire la suite

 
 
mardi 08 janvier 2019 dans la rubrique Création - Reprise d'entreprise

Indice Entrepreneurial Français (IEF) 2018

L'Agence France Entrepreneur (AFE) publie les résultats de l'Indice Entrepreneurial Français (IEF) [*] 2018. Cet indice, lancé avec le soutien de Pôle Emploi, de la ... Lire la suite

 
 
lundi 07 janvier 2019 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

CPSTI - Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants : nominations [Arrêté]

Dans le cadre de la réforme de la protection sociale des travailleurs indépendants, un arrêté portant nomination des membres de l'assemblée générale du ... Lire la suite

 
 
vendredi 04 janvier 2019 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

Procédures de rescrit [Décret]

Un décret pris pour l'application des articles 21 et 22 de la loi ESSOC pour un état au service d'une société de confiance est paru au Journal Officiel du 26 ... Lire la suite

 
 
vendredi 21 décembre 2018 dans la rubrique Innovation

Conseil de l'innovation du 13 décembre : conclusions

Le 13 décembre 2018, le ministre de l'Economie et des Finances, et le ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, ont co-présidé le Conseil de ... Lire la suite

 
 
mercredi 19 décembre 2018 dans la rubrique Apprentissage-Alternance

Aides à l'apprentissage : abrogation de dispositions réglementaires [Décret]

Un décret portant abrogation des dispositions du code du travail relatives à la prime à l'apprentissage et à la prime aux employeurs d'apprentis reconnus travailleurs ... Lire la suite

 
 
mardi 18 décembre 2018 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

Réinventons nos cœurs de ville [AAP]

En liaison avec le ministère de la Culture et en partenariat étroit avec la Cité de l'architecture et du Patrimoine, le ministère de la Cohésion des territoires et ... Lire la suite

 
 
mardi 18 décembre 2018 dans la rubrique Formation continue

Erasmus+ : Action Clé 3 - Projets européens de coopération prospective dans les domaines de l'éducation et de la formation [AAP]

Un appel à propositions dans le cadre d'Erasmus+, Action clé n° 3 : soutien à la réforme des politiques - Projets européens de coopération ... Lire la suite

 
 
lundi 17 décembre 2018 dans la rubrique Données économiques et conjoncture

Union européenne : suivi 2018 de la mise en oeuvre du SBA (small business act) en France

Le "SME performance review" est l'un des outils utilisés par la Commission européenne pour suivre et surveiller les progrès des différents pays dans la mise en place du ... Lire la suite