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588 résultats pour la recherche "Politiques territoriales"

jeudi 02 avril 2020 dans la rubrique Coronavirus COVID-19

[Covid-19] Adaptation des règles funéraires [Décret, arrêté]

En raison de la crise épidémique liée à la propagation du coronavirus, un décret prévoit une dérogation temporaire à diverses dispositions de ... Lire la suite

 
 
lundi 30 mars 2020 dans la rubrique Coronavirus COVID-19

[Covid-19] Grand-Est : annuaire des artisans exerçant pendant la crise

Le réseau des Chambres de métiers et de l'artisanat du Grand Est a décidé de faciliter l'identification des entreprises artisanales de la Région qui continuent ... Lire la suite

 
 
mercredi 18 mars 2020 dans la rubrique Création - Reprise d'entreprise

Bourgogne-Franche-Comté : transmission d'entreprises [INSEE]

L'INSEE Bourgogne - Franche-Comté dresse un état des lieux de la transmission d'entreprises dans la région. En 2016, 16 300 petites ou moyennes entreprises ont un dirigeant ... Lire la suite

 
 
lundi 16 mars 2020 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

Drôme : Nouvelle boutique Shop'in Romans

L'opération Shop'in Romans, mise en place en 2018 par la Ville de Romans-sur-Isère en partenariat avec la CCI et la CMA de la Drôme pour redynamiser son centre-ville, a ... Lire la suite

 
 
vendredi 13 mars 2020 dans la rubrique Bâtiment

Initiative 15 000 bâtisseurs [Bilan]

Le bilan de l'initiative "15 000 bâtisseurs", lancée en juillet 2018, par la Fédération Française du Bâtiment (FFB) avec le ministère du Travail et le ... Lire la suite

 
 
jeudi 27 février 2020 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

Premier comité interministériel aux ruralités

Le Premier ministre Edouard Philippe, accompagné notamment par Elisabeth Borne (ministre de la Transition écologique), Christophe Castaner (ministre de l'Intérieur) et Jacqueline ... Lire la suite

 
 
mercredi 19 février 2020 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

Fabriques de territoire

Le 3 février 2020, Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, et Julien Denormandie, ministre ... Lire la suite

 
 
lundi 10 février 2020 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

Modalités de calcul du seuil d'effectif salarié dans le code de commerce [Décrets]

Deux décrets relatifs aux modalités de calcul du seuil d'effectif salarié dans le code de commerce sont parus au Journal Officiel du 8 février 2020. Ils sont pris pour ... Lire la suite

 
 
lundi 03 février 2020 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

Evaluation de l'impact de la loi NOTRe [Assemblée Nationale]

Au terme de leurs travaux effectués dans le cadre de la mission d'information sur l'évaluation de l'impact de la loi n°2015-991 du 7 août 2015 relative ... Lire la suite

 
 
lundi 03 février 2020 dans la rubrique Apprentissage-Alternance

Semaine de l'industrie, du 30 mars au 5 avril

La 10ème édition de la Semaine de l'industrie aura lieu du 30 mars au 5 avril 2020 sur le thème « Inventer un avenir durable ». Ce dispositif permet aux jeunes et ... Lire la suite