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599 résultats pour la recherche "Politiques territoriales"

mercredi 20 mai 2020 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

[Covid-19] Centres-villes : relance de l'attractivité [Rapport]

L'association Centre-ville en mouvement a remis son rapport sur "Les solutions et idées pour la relance de l'attractivité de nos centres-villes" au ministre de l'Economie et des ... Lire la suite

 
 
lundi 18 mai 2020 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

Action Coeur de Ville : comité interministériel et partenarial du programme

Le 14 mai 2020, Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, a présidé le comité ... Lire la suite

 
 
lundi 18 mai 2020 dans la rubrique Bâtiment

Recours aux matériaux biosourcés dans la commande publique [Guide]

Un guide réalisé par le bureau d'études Nomadéis, pour le Ministère de la Transition écologique et solidaire, propose aux acheteurs publics (Etat, ... Lire la suite

 
 
vendredi 15 mai 2020 dans la rubrique Création - Reprise d'entreprise

[Covid-19] Délais applicables à certaines procédures pendant la période d’urgence sanitaire [Ordonnance]

Une ordonnance fixant les délais applicables à certaines procédures pendant la période d’urgence sanitaire est parue au Journal Officiel du 14 mai. Elle comporte ... Lire la suite

 
 
jeudi 14 mai 2020 dans la rubrique Transports

Usages du vélo en France : impact économique et potentiel de développement [Etude]

Une étude, réalisée par les cabinets Inddigo et Vertigo Lab à la demande de la Direction Générale des Entreprises, la Direction Générale des ... Lire la suite

 
 
mercredi 13 mai 2020 dans la rubrique Coronavirus COVID-19

[Covid-19] Mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie [Décret]

Le décret n° 2020-548 du 12 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de ... Lire la suite

 
 
mercredi 13 mai 2020 dans la rubrique Développement durable

Stratégie française pour l'énergie et le climat : SNBC et PPE

Publiée par le ministère de la Transition écologique et solidaire, la Stratégie française pour l'énergie et le climat fixe le cadre menant la France vers une ... Lire la suite

 
 
mardi 12 mai 2020 dans la rubrique Coronavirus COVID-19

[Covid-19] Fleuristes : guide des bonnes pratiques pour la reprise d'activité

La Fédération française des artisans fleurises (FFAF) a rédigé un guide de recommandations de bonnes pratiques sanitaires pour la reprise de l'activité de ... Lire la suite

 
 
lundi 04 mai 2020 dans la rubrique Coronavirus COVID-19

[Covid-19] Règles funéraires : adaptation [décret]

Dans le contexte de la crise épidémique liée à la propagation du coronavirus, les règles funéraires qui avaient été adaptées par ... Lire la suite

 
 
lundi 27 avril 2020 dans la rubrique Développement durable

Programmation pluriannuelle de l'énergie 2019-2028 [Décret]

Le décret, paru au Journal officiel du 23 avril, "fixe la programmation pluriannuelle de l'énergie [PPE], qui définit les priorités d'action des pouvoirs publics pour la ... Lire la suite