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466 résultats pour la recherche "Politiques publiques"

lundi 17 juillet 2017 dans la rubrique Politiques publiques en faveur de l'Artisanat

Grand Est : Taxe pour frais de chambres de métiers et de l'artisanat [Instruction fiscale]

Une instruction fiscale apporte des aménagements à la taxe pour frais de chambres de métiers et de l'artisanat dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la ... Lire la suite

 
 
jeudi 06 juillet 2017 dans la rubrique Développement durable

Déchets : mise en place du "Tri 5 Flux"

L'Ademe encourage tous les producteurs et détenteurs de déchets (entreprises, commerces, administrations...) à mettre en place le "Tri 5 Flux", même ceux qui ne sont pas ... Lire la suite

 
 
mercredi 21 juin 2017 dans la rubrique Politiques publiques en faveur de l'Artisanat

Les politiques d'aménagement du territoire : rapport d'information au Sénat

Les sénateurs Hervé Maurey et Louis-Jean de Nicolaÿ ont présenté le 1er juin, au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement ... Lire la suite

 
 
lundi 19 juin 2017 dans la rubrique Bâtiment

Apport des associations d'écoconstruction au verdissement du secteur du bâtiment

Le Céreq a étudié, dans le cadre d'une commande du Commissariat général au développement durable (CGDD), les politiques de verdissement de ces dix ... Lire la suite

 
 
mercredi 14 juin 2017 dans la rubrique Développement durable

3èmes Assises de l'économie circulaire, du 27 au 28 juin à Paris

Organisées par l'Ademe, les 3èmes Assises de l'économie circulaire se tiendront les 27 et 28 juin à Paris (Maison de la Chimie).  Elles seront organisées autour ... Lire la suite

 
 
jeudi 01 juin 2017 dans la rubrique Politiques publiques en faveur de l'Artisanat

Lancement de l'application " Veille ISM " : suivez l'actualité et les enjeux de l'artisanat et du commerce de proximité

L'Institut Supérieur des Métiers lance une application gratuite pour smartphones et tablettes qui permet de suivre en temps réel l'actualité des entreprises de ... Lire la suite

 
 
mardi 23 mai 2017 dans la rubrique Politiques publiques en faveur de l'Artisanat

Impact des aides à l'innovation sur l'export [Thèse]

Une thèse de doctorat en économie et finances, soutenue en avril 2017 par Michael Liabot, vise à évaluer l'impact des aides directes et fiscales à l'innovation sur ... Lire la suite

 
 
lundi 15 mai 2017 dans la rubrique Innovation

Déposer une marque hors de France : note méthodologique de l'APIE

L'Agence du patrimoine immatériel de l'Etat (Apie) a publié une note méthodologique à destination des personnes publiques souhaitant déposer une marque hors de ... Lire la suite

 
 
vendredi 12 mai 2017 dans la rubrique Emploi

Actions publiques en faveur de la mixité des métiers : rapport d'évaluation IGAS / IGAENR

L'Inspection générale des affaires sociales (Igas) et l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR) ont remis un ... Lire la suite

 
 
vendredi 05 mai 2017 dans la rubrique Politiques publiques en faveur de l'Artisanat

Gouvernance des PME et politiques entrepreneuriales en Europe [Etude du CdR]

Le Comité européen des régions publie une étude sur les différents systèmes de gouvernance régionale et locale des PME et les politiques ... Lire la suite