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756 résultats pour la recherche "Mesures en faveur des PME"

mercredi 16 janvier 2019 dans la rubrique Développement durable

Feuille de route de l'économie circulaire (FREC) : un mode d'emploi pour sa mise en oeuvre

L'association OREE publie un guide d'accompagnement à la mise en oeuvre de la feuille de route de l'économie circulaire (FREC), présentée par le Premier Ministre le 23 ... Lire la suite

 
 
vendredi 11 janvier 2019 dans la rubrique Création - Reprise d'entreprise

Pays-de-la-Loire : plan d'action régional 2018-2020 pour l'entrepreneuriat des femmes

Le 18 décembre 2018, Claude d'Harcourt, préfet de région des Pays de la Loire, Christelle Morançais, présidente du Conseil régional des Pays de la Loire, ... Lire la suite

 
 
mercredi 09 janvier 2019 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

Gilets jaunes : les mesures exceptionnelles d'étalement des échéances sociales prolongées pour 3 mois

Le 8 janvier 2019, Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Economie et des Finances, et Olivier Dussopt, secrétaire d'Etat auprès du ... Lire la suite

 
 
mercredi 09 janvier 2019 dans la rubrique Développement durable

Promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables [Directive]

Une directive relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables est parue au Journal officiel de l'Union européenne du 21 ... Lire la suite

 
 
mardi 08 janvier 2019 dans la rubrique Bois - Ameublement

Journée technique Poussières de bois le 29 janvier à Paris

L'Institut technologique FCBA organise, en partenariat avec l'OPPBTP et avec le soutien du CODIFAB, une journée technique Poussières de bois qui aura lieu le 29 janvier 2019 à ... Lire la suite

 
 
lundi 07 janvier 2019 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

CPSTI - Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants : nominations [Arrêté]

Dans le cadre de la réforme de la protection sociale des travailleurs indépendants, un arrêté portant nomination des membres de l'assemblée générale du ... Lire la suite

 
 
vendredi 04 janvier 2019 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

Procédures de rescrit [Décret]

Un décret pris pour l'application des articles 21 et 22 de la loi ESSOC pour un état au service d'une société de confiance est paru au Journal Officiel du 26 ... Lire la suite

 
 
jeudi 03 janvier 2019 dans la rubrique Création - Reprise d'entreprise

Occitanie : transmission et reprise d'entreprise [Etude INSEE]

Une étude menée par l'INSEE Occitanie, en partenariat avec les Chambres de métiers et de l'artisanat, les CCI et l'ORIFF-PL LR, fait le point sur la transmission et la reprise ... Lire la suite

 
 
jeudi 27 décembre 2018 dans la rubrique Apprentissage-Alternance

Union européenne : Reconnaissance des qualifications [Recommandation]

Une recommandation du Conseil européen en faveur de la reconnaissance mutuelle automatique des qualifications de l'enseignement supérieur, des qualifications de l'enseignement et de la ... Lire la suite

 
 
vendredi 21 décembre 2018 dans la rubrique Développement durable

2ème Plan national d’adaptation au changement climatique

François de Rugy, ministre d’Etat, ministre de la Transition écologique et solidaire, a lancé le 20 décembre 2018 le deuxième Plan national d’adaptation ... Lire la suite