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623 résultats pour la recherche "Forme juridique"

vendredi 16 novembre 2018 dans la rubrique Nouveaux marchés - Tendances de consommation

Lancement de la filière Silver Economie

Agnès Buzyn, Ministre des Solidarités et de la Santé a rassemblé le 22 octobre 2018 l’ensemble des acteurs de la silver économie pour lancer les travaux de ... Lire la suite

 
 
vendredi 16 novembre 2018 dans la rubrique Apprentissage-Alternance

PLF 2019 : Financement national (...) de l'apprentissage [Sénat, Com. des Finances]

Dans le cadre de la discussion du projet de loi de finances pour 2019 au Sénat, les crédits relevant de la mission Travail et Emploi et du compte d'affectation spéciale ... Lire la suite

 
 
jeudi 15 novembre 2018 dans la rubrique Innovation

Brevet européen unitaire et juridiction unifiée du brevet [Projet de loi]

Le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2018-341 du 9 mai 2018 relative au brevet européen à effet unitaire et à la juridiction unifiée du brevet a ... Lire la suite

 
 
mercredi 14 novembre 2018 dans la rubrique Formation continue

Erasmus+ : Action Clé 3 - Réseaux et partenariats d’établissements d’Enseignement et de Formation Professionnels [AAP]

Un appel à propositions dans le cadre d'Erasmus+, Action clé n° 3 : soutien à la réforme des politiques - Réseaux et partenariats d’établissements ... Lire la suite

 
 
vendredi 09 novembre 2018 dans la rubrique Formation continue

Erasmus+ : appel à propositions 2019 [AAP]

L'appel à propositions 2019 pour le programme Erasmus+ est paru au Journal officiel de l'Union européenne du 24 octobre 2018. Il porte sur les trois actions clés suivantes : - ... Lire la suite

 
 
vendredi 09 novembre 2018 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

PLF 2019 : Mission Economie [Sénat, com.finances]

Dans le cadre de la discussion du projet de loi de finances pour 2019 au Sénat, les crédits relevant de la mission Economie et du compte de concours financier "Prêts et ... Lire la suite

 
 
jeudi 08 novembre 2018 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

Communication relative aux territoires [Conseil des ministres]

Une communication relative aux territoires a été présentée à l'occasion du Conseil des ministres du 7 novembre. Elle détaille les différents projets ... Lire la suite

 
 
mercredi 07 novembre 2018 dans la rubrique Nouveaux marchés - Tendances de consommation

Meurthe-et-Moselle : 1ère rencontre producteurs/artisans de l'alimentation le 19 novembre à Neuves-Maisons

Le pays Terres de Lorraine, la Chambre d'Agriculture Meurthe-et-Moselle et la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Meurthe-et-Moselle organisent le 19 novembre 2018 la 1ère rencontre ... Lire la suite

 
 
lundi 05 novembre 2018 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

PLF 2019 - Mesures en faveur des PME [Jaune budgétaire]

Le "jaune budgétaire" consacré à l'"Effort financier de l'État en faveur des petites et moyennes entreprises" dans le cadre du Projet de loi de finances pour 2019 est ... Lire la suite

 
 
vendredi 02 novembre 2018 dans la rubrique Création - Reprise d'entreprise

Indre-et-Loire : Objectif Entreprendre, pour les créateurs-repreneurs à Joué-les-Tours

La Chambre de métiers et de l'artisanat Indre-et-Loire et la CCI de Touraine organisent, les 22 et 23 novembre, Objectif Entreprendre le salon de la création reprise d'entreprise au ... Lire la suite