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560 résultats pour la recherche "Economie circulaire"

vendredi 15 novembre 2019 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

PLF 2020 : Mission Economie [Sénat, com.finances]

Dans le cadre de la discussion du projet de loi de finances pour 2020 au Sénat, les crédits relevant de la mission Economie et du compte de concours financier "Prêts et avances ... Lire la suite

 
 
jeudi 07 novembre 2019 dans la rubrique Développement durable

Responsabilité élargie des producteurs (REP) : éco-modulations applicables aux produits [Arrêté]

Un arrêté relatif aux éco-modulations applicables aux filières des équipements électriques et électroniques professionnels, des éléments ... Lire la suite

 
 
mardi 05 novembre 2019 dans la rubrique Développement durable

Union européenne : économie circulaire [Conseil de l'Union européenne]

Le Conseil de l'Union européenne souligne, dans ses conclusions sur l'économie circulaire, la nécessité d'une politique plus ambitieuse pour "stimuler une transition ... Lire la suite

 
 
lundi 04 novembre 2019 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

Apports et limites des métropoles pour les territoires [Avis CESE]

Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté le 23 octobre 2019 un avis concernant "les métropoles : apports et limites pour les territoires". Après en ... Lire la suite

 
 
jeudi 31 octobre 2019 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

PLF 2020 : Mission Economie : Entreprises [Avis et rapport, AN]

Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2020 à l'Assemblée Nationale, le rapport de la commission des finances et l'avis de la commission des affaires ... Lire la suite

 
 
jeudi 24 octobre 2019 dans la rubrique Développement durable

Contrats de transition écologique [Instruction]

La Ministre de la Transition écologique et solidaire Elisabeth Borne et la Secrétaire d'Etat Emmanuelle Wargon ont transmis aux services déconcentrés de l'Etat une ... Lire la suite

 
 
mardi 22 octobre 2019 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

Brexit : les entreprises appelées à se mobiliser

Suite au report du vote sur l'accord de retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne par la Chambre des Communes britannique, Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'Etat ... Lire la suite

 
 
mardi 15 octobre 2019 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

Pacte productif pour le plein emploi : restitutions, diagnostic, orientations, le 15 octobre à Bercy

Lancé en juin dernier par Bruno Lemaire, le Pacte productif pour le plein emploi fixe un objectif de plein emploi à atteindre d'ici 2025 en s'appuyant sur 5 secteurs prioritaires : le ... Lire la suite

 
 
mardi 15 octobre 2019 dans la rubrique Innovation

Assises nationales du design : groupes de travail

La 1ère édition des Assises nationales du design, organisées par le ministère de la Culture et le ministère de l'Economie et des Finances, à destination des ... Lire la suite

 
 
lundi 14 octobre 2019 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

Stratégie nationale pour l'Artisanat et le Commerce de proximité

Le 11 octobre 2019, à l'occasion des 4èmes Rendez-vous de l'Artisanat qui se sont tenus dans le cadre des Artisanales de Chartres, Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'Etat ... Lire la suite