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1482 résultats pour la recherche "Cadre juridique"

mercredi 12 avril 2017 dans la rubrique Création - Reprise d'entreprise

RSI : Guide 2017 du créateur d'entreprise

Le guide "Objectif entreprise 2017" édité par le RSI traite du statut juridique, fiscal et social du chef d'entreprise artisan, commerçant, ou professionnel libéral. Il ... Lire la suite

 
 
mercredi 12 avril 2017 dans la rubrique Textile – Cuir – Chaussure

Concours Les Portes du Cuir 2017

L'Association Les Portes du Cuir organise le concours Cuir & Bois - "On se fait la malle ! Les nouveaux nomades" dans le cadre de l'édition 2017 du Salon les Portes du Cuir qui se tiendra ... Lire la suite

 
 
mardi 11 avril 2017 dans la rubrique Politiques publiques en faveur de l'Artisanat

Rapport d'activité de la Commission de Concertation du Commerce (3C)

La Commmission de Concertation du Commerce (3C), installée en avril 2016, a remis son premier rapport d'activité à Martine Pinville, secrétaire d'Etat chargée du ... Lire la suite

 
 
lundi 10 avril 2017 dans la rubrique Nouveaux marchés - Tendances de consommation

ERP : règles relatives au registre public d'accessibilité [Décret]

Le décret relatif au registre public d'accessibilité et modifiant diverses dispositions relatives à l'accessibilité aux personnes handicapées des ... Lire la suite

 
 
jeudi 06 avril 2017 dans la rubrique Développement durable

Pneumatiques usagés (PU) : données 2015

L'observatoire de la filière "Pneumatiques usagés (PU)" de l'Ademe publie son rapport annuel sur la filière. La synthèse réalisée pour 2015 rappelle le cadre ... Lire la suite

 
 
mercredi 05 avril 2017 dans la rubrique Entretien et réparation automobile

Véhicule connecté : une action du ministère de l'Economie et des Finances avec l'ensemble des acteurs concernés

Le secrétaire d'Etat à l'Industrie, au Numérique et à l'Innovation, Christophe Sirugue, a engagé, avec les différents acteurs de l'automobile, une action ... Lire la suite

 
 
mardi 04 avril 2017 dans la rubrique Innovation

Pôles d'innovation pour l'artisanat : le CTMP signe son contrat de labellisation

Le CTMP, Centre Technique des Métiers de la Pâtisserie, est le premier des 16 pôles d'innovation pour  l'artisanat labellisés cet été par Martine Pinville, ... Lire la suite

 
 
vendredi 31 mars 2017 dans la rubrique Ameublement

Développement du bois construction, recyclage, économie circulaire [Rapport CGEDD]

Un rapport de la déléguée interministérielle à la forêt et au bois, Sylvie Alexandre, a été rendu public le 24 mars. Il "formule une série ... Lire la suite

 
 
vendredi 31 mars 2017 dans la rubrique Bâtiment - Energie

Bourgogne : état des lieux des énergies renouvelables

Un état des lieux des énergies renouvelables produites en Bourgogne a été réalisé dans le cadre de l'Observatoire Climat-Energie de Bourgogne. Il fait ... Lire la suite

 
 
jeudi 30 mars 2017 dans la rubrique Ameublement

Nouvelle-Aquitaine : L'ameublement en action

Le réseau des interprofessions de la filière forêt-bois-ameublement de la région Nouvelle-Aquitaine, Futurobois, Boislim, Interbois Périgord, IFB 64, ont lancé ... Lire la suite