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1744 résultats pour la recherche "Cadre juridique"

mardi 19 mars 2019 dans la rubrique Technologies numériques

Martinique : aides au numérique

La Collectivité territoriale de Martinique propose des aides pour accompagner les entreprises de la filière numérique ou en transformation numérique : - Pass ... Lire la suite

 
 
mardi 19 mars 2019 dans la rubrique Développement durable

Economie circulaire : retours d'expériences [Synthèse Ademe]

L'Ademe publie une synthèse thématique destinée à capitaliser l'expérience des collectivités engagées dans des plans et programmes de prévention ... Lire la suite

 
 
mardi 19 mars 2019 dans la rubrique Bâtiment

Programme PACTE : un nouveau calepin de chantier numérique pour les pompes à chaleur

Dans le cadre du Programme d'Action pour la qualité de la Construction et la Transition Energétique (PACTE), des Calepins de chantier numériques sont publiés ... Lire la suite

 
 
lundi 18 mars 2019 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

Revitalisation des centres-villes : un accord cadre pour les villes moyennes

Le 19 février 2019, le groupe Action Logement et CCI France ont signé un accord cadre en faveur de la revitalisation des centres-villes dans le cadre du programme national Action Coeur ... Lire la suite

 
 
lundi 18 mars 2019 dans la rubrique Bâtiment

Nouvelle Calédonie : évolution des règles relatives aux assurances de la construction

Dans le cadre de la mise en place d'un référentiel de normes de construction (RCNC), le gouvernement de Nouvelle Calédonie a voté, le 11 janvier 2019, une loi de pays ... Lire la suite

 
 
jeudi 14 mars 2019 dans la rubrique Bâtiment

Massif central : rencontres nationales de la lauze et de la pierre sèche, les 4 et 5 avril [Programme Laubamac]

Les rencontres nationales du programme LAUBAMAC (LAUziers BAtisseurs en pierre sèche MAssif Central) dont la Chambre de métiers et de l'artisanat de Lozère est partenaire, se ... Lire la suite

 
 
mardi 12 mars 2019 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

Gilets jaunes : Opération nationale de revitalisation et d’animation commerciales

Une opération nationale de revitalisation et d’animation des commerces a été lancée le 7 mars 2019 par Bruno Le Maire, ministre de l'Économie et des Finances ... Lire la suite

 
 
mardi 12 mars 2019 dans la rubrique Développement durable

Certificats d'économies d'énergie (CEE) : validation de 15 programmes [Arrêté]

Un arrêté portant validation de 15 programmes dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie (CEE) est paru au Journal officiel du 10 mars. Le ... Lire la suite

 
 
mardi 12 mars 2019 dans la rubrique Entretien et réparation automobile

Révision du règlement sur l'étiquetage des pneumatiques [Conseil de l'UE)

Le Conseil de l'Union européenne a adopté, le 4 mars, sa position de négociation sur les nouvelles règles relatives à l'étiquetage des performances ... Lire la suite

 
 
lundi 11 mars 2019 dans la rubrique Financement

Ile-de-France : aides aux artisans et commerçants [Brochure]

Dans le cadre de sa nouvelle stratégie en faveur de l'artisanat et du commerce de proximité, la Région Ile-de-France déploie un ensemble de mesures d'aide aux artisans et ... Lire la suite