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1917 résultats pour la recherche "Cadre juridique"

vendredi 09 novembre 2018 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

PLF 2019 : Mission Economie [Sénat, com.finances]

Dans le cadre de la discussion du projet de loi de finances pour 2019 au Sénat, les crédits relevant de la mission Economie et du compte de concours financier "Prêts et ... Lire la suite

 
 
jeudi 08 novembre 2018 dans la rubrique Technologies numériques

Textile Mode Cuir : diagnostic de la maturité numérique des entreprises

Les branches professionnelles Textiles-Mode-Cuirs, l’Etat et Opcalia, dans le cadre de l’EDEC signé le 15 novembre 2016, proposent aux entreprises du secteur un outil de diagnostic ... Lire la suite

 
 
jeudi 08 novembre 2018 dans la rubrique Bâtiment

La filière chanvre construction évolue

L'évolution et la sécurisation de la filière chanvre construction sont soutenues par le PACTE (programme d'action pour la qualité de la construction et la transition ... Lire la suite

 
 
jeudi 08 novembre 2018 dans la rubrique Formation continue

PLF 2019 : Travail & Emploi, Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage [Avis et rapport AN]

Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2019 à l'Assemblée Nationale, les crédits de la mission Travail et Emploi et du Compte d'affectation spéciale ... Lire la suite

 
 
jeudi 08 novembre 2018 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

PLF 2019 : Mission Economie : Entreprises [Avis et rapport, AN]

Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2019 à l'Assemblée Nationale, le rapport de la commission des finances et l'avis de la commission des affaires ... Lire la suite

 
 
mercredi 07 novembre 2018 dans la rubrique Bâtiment

Réalisation des projets de construction et d'innovation [Ordonnance]

Une ordonnance visant à faciliter la réalisation de projets de construction et à favoriser l'innovation a été présentée en Conseil des ministres le 30 ... Lire la suite

 
 
mercredi 07 novembre 2018 dans la rubrique Nouveaux marchés - Tendances de consommation

Meurthe-et-Moselle : 1ère rencontre producteurs/artisans de l'alimentation le 19 novembre à Neuves-Maisons

Le pays Terres de Lorraine, la Chambre d'Agriculture Meurthe-et-Moselle et la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Meurthe-et-Moselle organisent le 19 novembre 2018 la 1ère rencontre ... Lire la suite

 
 
mardi 06 novembre 2018 dans la rubrique Bâtiment

Dégradation du climat conjoncturel dans l'artisanat du bâtiment en octobre [Enquête INSEE]

Interrogés en octobre 2018, dans le cadre de l'enquête trimestrielle de conjoncture de l'Insee, les chefs d'entreprises artisanales du bâtiment sont nettement moins optimistes sur ... Lire la suite

 
 
lundi 05 novembre 2018 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

PLF 2019 - Mesures en faveur des PME [Jaune budgétaire]

Le "jaune budgétaire" consacré à l'"Effort financier de l'État en faveur des petites et moyennes entreprises" dans le cadre du Projet de loi de finances pour 2019 est ... Lire la suite

 
 
lundi 05 novembre 2018 dans la rubrique Nouveaux marchés - Tendances de consommation

Hauts-de-France : Le-Garage.Tech, un tiers lieu dédié aux nouvelles formes de commerce

La ville de Carvin (Pas-de-Calais) lance un programme de mise en oeuvre d'un incubateur de commerce s'inspirant des districts industriels, Le-Garage.Tech. Le dispositif est porté par Nuna ... Lire la suite