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1910 résultats pour la recherche "Cadre juridique"

jeudi 16 janvier 2020 dans la rubrique Fleuristes - Paysagistes

Ambition Fleuriste [Vidéos]

Dans le cadre de la convention de coopération signée entre le ministère de l'Éducation nationale, le ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche ... Lire la suite

 
 
mercredi 15 janvier 2020 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

Actions de développement économique dans l'artisanat [Décret abrogé]

Un décret portant abrogation du décret n° 90-145 du 15 février 1990 relatif aux actions de développement économique dans l'artisanat est paru au Journal officiel ... Lire la suite

 
 
mardi 14 janvier 2020 dans la rubrique Métiers de bouche

Développement du Nutri-Score en France et en Europe

Le Nutri-Score, se présentant sous la forme d'un logo en 5 lettres A,B,C,D,E avec une échelle de 5 couleurs, du vert foncé au orange foncé, peut être apposé ... Lire la suite

 
 
mercredi 08 janvier 2020 dans la rubrique Apprentissage-Alternance

Solde de la taxe d'apprentissage [Décret et arrêté]

Un décret relatif au solde de la taxe d'apprentissage est paru au Journal officiel du 29 décembre 2019. Il "fixe les conditions de mise en œuvre du solde de 13 % de la taxe ... Lire la suite

 
 
lundi 06 janvier 2020 dans la rubrique Métiers de bouche

Suivi de la qualité nutritionnelle de l’offre alimentaire en France : convention-cadre de l’Oqali

La nouvelle convention-cadre de l’Observatoire de l’alimentation (Oqali) a été signée le 11 décembre 2019 par l’Anses, l’Inra et les ... Lire la suite

 
 
lundi 06 janvier 2020 dans la rubrique Développement durable

Mise en place d'un système de consigne [Résolution CESE]

Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté une résolution relative à la valorisation de la matière première secondaire, en s'appuyant ... Lire la suite

 
 
vendredi 03 janvier 2020 dans la rubrique Création - Reprise d'entreprise

Charente-Maritime : Réunions d'information pour les porteurs de projets

La Chambre de métiers et de l'artisanat de Charente-Maritime, dans le cadre de l'action régionale "Entreprendre, la Région à vos côtés", organise ... Lire la suite

 
 
jeudi 02 janvier 2020 dans la rubrique Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité

Mobilités [Loi d'orientation]

La loi d'orientation des mobilités est parue au Journal officiel du 26 décembre. Elle "réforme en profondeur le cadre général des politiques de mobilités, en ... Lire la suite

 
 
lundi 23 décembre 2019 dans la rubrique Bâtiment

Avances remboursables sans intérêts destinées au financement de travaux de rénovation : formulaire [Arrêté]

Un arrêté modifiant l'arrêté du 30 mars 2009 relatif aux conditions d'application de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêts ... Lire la suite

 
 
lundi 23 décembre 2019 dans la rubrique Bois - Ameublement

Filière Forêt-bois : la santé et le luxe comme marchés d'avenir

Dans le cadre de l'étude prospective menée par France Bois Industries Entreprises en 2017-2018 :  Cadre de vie : demain le bois, deux groupes de travail ont analysé en 2018 ... Lire la suite