logo
Avec le soutien de :

MEIEDGCIS
Retour a l’Accueil > Espace Veille > Politiques publiques pour l'Artisanat et les entreprises de proximité > Nomination des membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles [Arrêté]

Nomination des membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles [Arrêté]

mardi 20 février 2018
Un arrêté paru au Journal officiel du 20 février 2018 porte nomination à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles : Mme Cécile Sauveur  et Mme Anne-Marie Le Roueil sont nommées membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles au titre de l'Union des entreprises de proximité (U2P).
Source(s) :
Arrêté du 13 février 2018 portant nomination des membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles .- in : JO Lois et Décrets, n° 42, 20/02/2018, 1p. - En ligne sur le site de Legifrance

A lire aussi :

24/09/2018 Territoires, travail, numérique : Faire ensemble pour mieux vivre ensemble [Rapport] Le rapport de la mission confiée par Julien Denormandie, secrétaire d'Etat auprès du ministre ... Lire la suite

24/09/2018 Inventaire des publications sur l’Artisanat et la petite entreprise - Nouvelle édition : 2000-2017 L'Institut Supérieur des Métiers valorise les travaux de recherche conduits au plan national et ... Lire la suite

21/09/2018 Financer l'exportation [Rapport Observatoire du financement des entreprises] L'Observatoire du Financement des Entreprises publie un rapport consacré au financement des exportations et ... Lire la suite

20/09/2018 Subventions de l'Etat pour des projets d'investissement : modalités de demande [source:aides-entreprises.fr] Lire la suite

19/09/2018 Bretagne : enquête en ligne de la CMA sur les besoins des artisans et porteurs de projet Les Chambres de métiers et de l'artisanat de Bretagne réalisent, du 11 au 23 septembre, une web ... Lire la suite