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Economie sociale et solidaire

CGET, CN CRESS
Les entreprises de l'économie sociale et solidaire dans les quartiers "politique de la ville" - Etude statistique exploratoire. - in : CGET, 01/02/2018, 39 p.
Après avoir dressé un état des lieux national des spécificités des entreprises de l'économie social et solidaire (ESS) dans les quartiers politique de la ville (QPV), l'étude analyse l'implantation de ces entreprises dans 5 territoires régionaux : Bourgogne-Franche-Comté, Centre-Val de Loire, Ile-de-France, Pays-de-la-Loire, Provence-Alpes Côte d'Azur (répartition par secteur d'activités, par famille juridique, par département, par EPCI).
En France, on compte 213 744 établissements employeurs de l'ESS dont 9 988 sont situés dans un quartier politique de la ville. Près de 14 % des établissements ESS sont situés dans la zone tampon à moins de 300 m d'un QPV. 89 % des établissements ESS en QPV sont des associations et 21,7 % relèvent de l'action sociale.
En ligne sur le site du CGET : http://www.cget.gouv.fr/ressources/publications/les-entreprises-de-l-economie-sociale-et-solidaire-dans-les-quartiers-politique-de-la-ville

Panorama sectoriel des entreprises coopératives. - Paris : Coop FR, 2018, 40 p.
En 2016, 22 500 entreprises coopératives françaises emploient 1 260 000 salariés, réalisant un chiffre d'affaires de 317 milliards d'euros.
Dans le secteur de l'artisanat, on dénombre 424 coopératives artisanales et 59 000 entreprises artisanales associées employant 90 000 salariés. Le chiffre d'affaires des coopératives artisanales s'élève à 1,1 milliard d'euros.
En ligne sur le site Coop FR : https://www.entreprises.coop/images/documents/outilscom/panoramacoop2018/coopfr_panorama_2018_web.pdf

Caisse des Dépôts, Délégation interministérielle à l'économie sociale et solidaire, DGE, Pipame
Etude sectorielle sur le potentiel de développement de l'économie sociale et solidaire.- in : DGE, 31/10/2017, 58 p. -
Dans le cadre du Pipame (Pôle interministériel de prospective et d'anticipation des mutations économiques), la Délégation interministérielle à l'économie sociale et solidaire, la Direction générale des entreprises et la Caisse des Dépôts ont piloté une étude sur 4 filières à fort potentiel de développement pour l'économie sociale et solidaire :
- les circuits courts alimentaires,
- la valorisation des déchets et le réemploi,
- l'écoconstruction et la rénovation des bâtiments,
- l'aide aux personnes âgées.
Pour chaque secteur, elle analyse son évolution récente, la présence et les perspectives d'évolution de l'ess, les évolutions prévisionnelles de la demande et de l'offre, l'impact du numérique, et le potentiel d'emplois de l'ESS.
Plusieurs leviers de développement communs aux 4 secteurs sont identifiés:
- "agir sur la formation, la pédagogie et la communication,
- développer la communication, le marketing et diversifier l'offre de services,
- développer des partenariats et coopérations avec les autres acteurs économiques,
- mieux adapter leur échelle d'intervention,
- mobiliser la commande publique,
- mieux structurer leurs réseaux."
En ligne sur le site de la Direction générale des entreprises : https://www.entreprises.gouv.fr/etudes-et-statistiques/etude-sectorielle-sur-potentiel-de-developpement-de-economie-sociale-et

Évolutions récentes de l'économie sociale dans l'Union européenne.- in : Comité économique et social européen, 27/09/2017, 124p. -
Le Comité économique et social européen publie un rapport portant sur l'évolution récente de l'économie sociale dans l'Union européenne. Le document se concentre sur 3 domaines :
- "l'économie sociale et les concepts / mouvements émergents qui s'y rapportent [innovation sociale, économie collaborative, économie circulaire ou encore RSE],
- les politiques publiques adoptées au sein de l'UE et des États membres [entre 2010 et 2016] visant à améliorer le secteur de l'économie sociale [analyse comparative des cadres législatifs nationaux],
- (...) le poids de l'économie sociale dans chaque pays membre de l'UE."
En ligne sur le site du Comité économique et social européen : https://www.eesc.europa.eu/fr/our-work/publications-other-work/publications/les-evolutions-recentes-de-leconomie-sociale-etude

AFE - Agence France Entrepreneur.
Entreprendre dans l'économie sociale et solidaire. - in : AFE - Agence France Entrepreneur, 01/09/2016, 34 p.
L'Agence France entrepreneur a publié un guide sur l'entrepreneuriat dans l'économie sociale et solidaire qui se compose de 4 grandes familles : les mutuelles, les coopératives, les associations et les fondations. D'après les chiffres du Conseil national des chambres régionales de l'économie sociale (CNCRES), l'économie sociale et solidaire représente 10,5 % de l'emploi en France avec 2,37 millions de salariés. Entre 1991 et 2011, plus de 3 600 entreprises ont été créées par an dans ce secteur, particulièrement des groupements d'employeurs et des coopératives de production (Scop, Scic et CAE).
Le guide présente les chiffres clés, le profil des créateurs, activités et conseils, les moyens humains, matériels et financiers pour démarrer, les structures juridiques et la formation.
Liste des sources d'informations.
En ligne sur le site de l'Agence France Entrepreneur : https://www.afecreation.fr/cid117770/entrepreneuriat-social-une-autre-facon-d-entreprendre.html?cid=117770


Loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire.- in : JO - Lois et Décrets, n° 176, 01/08/2014, 46p.
La loi du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire (ESS) est parue au Journal officiel du 1er août 2014. Elle répond à cinq objectifs :
- "Reconnaître l'ESS comme un mode d'entreprendre spécifique ;
- Consolider le réseau des acteurs de l'ESS ;
- Redonner du pouvoir d'agir aux salariés ;
- Provoquer un choc coopératif ;
- Renforcer les politiques de développement local durable".
En ligne sur le site de Legifrance : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029313296&dateTexte=&categorieLien=id

 

ETD, GRDF
L'économie sociale et solidaire au coeur des stratégies économiques locales. - Paris : ETD : Entreprises, Territoires et Développement, 2014, 90 p.
Réalisée en partenariat par Etd et GrDF, une étude a été menée sur l'ESS (économie sociale et solidaire) "au coeur des stratégies économiques locales". Publiée sous la forme d'un guide, elle analyse le rôle des structures de l'ESS dans l'écosystème économique local, les rôles et les modalités de soutien des collectivités, comment les politiques publiques peuvent l'intégrer dans leur stratégie.

 

CESE, LENANCKER Patrick et ROIRANT Jean-Marc
Entreprendre autrement : l'économie sociale et solidaire. Paris : CESE, 2013, - 72 p.
Saisi par le Gouvernement, le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a rendu en janvier 2013 un avis important pour la préparation du projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire, qui doit être présenté en Conseil des ministres avant la fin du 1er semestre 2013.
Le CESE a notamment formulé des recommandations sur "les conditions d'une modernisation du modèle coopératif et d'une évolution des droits des travailleurs pour faciliter la reprise d'entreprises par leurs salariés ; les institutions et les acteurs à mobiliser pour l'élaboration et la mise en œuvre d'une politique de développement local de l'ESS." En ligne sur le site du CESE : http://www.lecese.fr/travaux-publies/entreprendre-autrement-leconomie-sociale-et-solidaire


Mise à jour le 30/08/2018