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Création - Reprise d'entreprise

ISM
Tableau économique de l'artisanat - 2016 : un entrepreneuriat en mutation. - Paris : ISM, 28/07/2017, 44p. (Etudes et recherches)
Le Tableau économique de l'artisanat consacré à la création d'entreprise montre une stabilisation des immatriculations d'entreprises artisanales en 2016 (154000 créations). Les tendances sectorielles sont contrastées : baisse dans le BTP, stabilité dans la fabrication, hausse dans l'alimentation et les services.
Les tendances observées en 2015 se prolongent en 2016, notamment un rééquilibrage au profit des formes classiques d'entreprises.La baisse des créations de micro-entreprises peut correspondre à un tarissement des vocations, 8 ans après la création du régime (qui a vu affluer dans l'artisanat 700000 candidats, soit 2% du total des adultes âgés de 20 à 59 ans), mais aussi à une saturation des marchés. Si le statut d'entreprise individuelle reste prédominant, on observe une évolution des choix pour ce qui concerne les formes sociétaires : le statut de SAS/SASU (dont les dirigeants ne cotisent pas au RSI) est ainsi désormais plus fréquemment choisi que celui de SARL/EURL.L'évolution la plus significative ces dernières années est l'envolée des « petits » projets : indépendamment des micro-entrepreneurs, un tiers des entreprises sont désormais créées avec moins de 2000 euros. Parallèlement, le nombre d'entreprises créées avec des salariés ne cesse de baisser ces dix dernières années.L'écart se creuse donc entre cet entrepreneuriat, plus flexible mais moins créateur d'emplois, et le modèle économique de la reprise d'entreprise artisanale, plus capitalistique : les trois quarts des reprises d'entreprises supposent ainsi désormais une mise de fonds supérieure à 16000 euros (dont la moitié plus de 80000 euros).L'étude montre également la persistance d'un esprit entrepreneurial plus marqué dans le sud méditerranéen et la grande variété des profils et des parcours de créateurs.
Commander sur le site de l'ISM : http://ism.infometiers.org/ISM/Publications/Ouvrages/Tableau-economique-de-l-artisanat-2016-un-entrepreneuriat-en-mutation?from=liste&offset=0&classification=2
Voir aussi Le "Baromètre de l'artisanat" ISM/MAAF consacré aux principaux chiffres de la création d'entreprise artisanale
En ligne sur le site de l'ISM : http://ism.infometiers.org/ISM/Barometre-de-l-artisanat/Les-chiffres-de-la-creation-d-entreprise

ISM
La transmission - reprise d'entreprises artisanales. - Paris : ISM, 01/06/2016, 48 p. (Focus, Synthèse et chiffres clés)
Le soutien à la transmission-reprise d'entreprise est un enjeu important pour la structuration du tissu artisanal et la pérennisation des emplois : 30% des entreprises de plus de 3 ans sont ainsi issues d'une reprise. La dynamique d'évolution de ce mode d'installation est pourtant peu connue, dans l'artisanat comme dans l'ensemble de l'économie.
Quelles sont les formes de la reprise d'entreprise artisanale ? Qui sont les repreneurs ? Peut-on évaluer le nombre des installations par reprise ?
Ce dossier « focus » de l'Institut Supérieur des Métiers dresse une synthèse des données disponibles sur le sujet et confirme la baisse du volume des reprises artisanales depuis 2008. Plusieurs facteurs peuvent expliquer cette situation :
- Un facteur conjoncturel : la crise et la baisse d'activité ont freiné, du moins en 2009 et 2010, la mise sur le marché d'affaires à céder ;
- Le maintien, à un niveau élevé, des coûts de transaction des fonds de commerce ;
- La mutation du système entrepreneurial : avec la micro-entreprise, l'aventure entrepreneuriale est désormais possible de façon spontanée, éphémère et sans risque, une démarche aux antipodes de la reprise d'entreprises ;
- Un facteur structurel : le nombre d'entreprises artisanales potentiellement transmissibles n'augmente pas ;
- Un décalage croissant entre l'offre (le marché des cessions) et la demande (les affaires recherchées par les repreneurs potentiels).
Ce dossier ébranle enfin un certain nombre d'idées reçues :
- Les repreneurs ont des profils peu différents des créateurs « ex nihilo ».
- Le marché de la cession est souvent surestimé : toutes les entreprises artisanales n'ont pas vocation à être cédées.
- Le marché n'est pas déterminé uniquement par l'âge des dirigeants en fin d'activité professionnelle.

Commander l'étude sur le site de l'ISM : http://ism.infometiers.org/ISM/Publications/Ouvrages/La-transmission-reprise-d-entreprises-artisanales?from=liste&offset=0&classification=2


Les nouveaux entrepreneurs de l'artisanat
L'ISM a réalisé plusieurs études visant à mieux connaître les profils des créateurs et repreneurs d'entreprises artisanales, en ligne sur son site : Voir la synthèse réalisée par l'ISM en décembre 2009 : http://infometiers.org/ISM/content/view/full/1389?from=liste&offset=0&classification=2

Voir l'étude de l'ISM sur les entrepreneurs de l'artisanat réalisée en avril 2013 : http://ism.infometiers.org/ISM/Media/Files/Etudes/Entrepreneurs-de-l-artisanat-avril-2013

AFE - Agence France Entrepreneur.
La création d'entreprises en France en 2016. - in : AFE - Agence France Entrepreneur, 01/06/2017, 21 p.
L'AFE - Agence France Entrepreneur fournit des données statistiques sur la création d'entreprises en France en 2016. 554 028 entreprises ont été créées en 2016 (+5,5 % par rapport à 2015). On note une stabilisation des créations de micro-entreprises (-0,3 % entre 2015 et 2016) tandis que les créations d'entreprises "traditionnelles" poursuivent leur croissance (+9,8 %). L'évolution est également variable suivant les secteurs d'activité : -3,5 % dans la construction, + 55,6 % dans les transports. 4 % des entreprises emploient des salariés au moment de la création. L'Ile-de-France est la région qui enregistre le plus fort taux de croissance des créations d'entreprises (+13 %).
Source : INSEE, Base de données SIRENE.
En ligne sur le site de l'AFE - Agence France Entrepreneur : https://www.afecreation.fr/cid159545/la-creation-d-entreprise-en-france-en-2016.html

KERGALL Xavier et GLOAGUEN Philippe
Le guide du créateur et du repreneur d'entreprise.- Paris : HACHETTE, 2017.- 207p.(Guide du routard (Le)).-
La 10ème édition du guide du créateur et du repreneur d'entreprise, réalisé avec le soutien du Conseil national des Barreaux et de la Caisse des Dépôts, fournit des informations méthodologiques aux futurs porteurs de projets : une synthèse des différentes étapes de la création-reprise d'entreprise, les outils du créateur (ouvrages, sites internet, concours), carnet d'adresses des réseaux d'accompagnement. Un dossier spécial "Faire du business grâce au numérique" complète ce guide.
Consulter en ligne : http://www.guidedelacreationdentreprise.com/

INSEE , Bonnetête Félix, Bignon Nicolas.
Les créations d'entreprises en 2016 : la plus forte hausse depuis six ans, portée par les transports. - in : INSEE Première, 01/01/2017, n°1631, 4p. - 554 000 créations d'entreprises ont été enregistrées en 2016, soit une hausse de 6 % par rapport à 2015. Le nombre total de créations d'entreprises classiques a retrouvé son niveau de 2008. On note un léger recul des immatriculations de micro-entrepreneurs (- 0,3 %) tandis que les autres créations d'entreprises augmentent fortement (notamment + 10 % pour les créations d'entreprises individuelles). Les créations d'entreprises augmentent dans presque toutes les régions, excepté en Guyane, à Mayotte et en Centre-Val de Loire. Les créations sont particulièrement dynamiques dans tous les secteurs, notamment dans les transports, l'activité de transports de voyageurs par taxi représentant 13 400 créations en 2016. On constate un recul dans les secteurs de la construction, des autres services aux ménages et du commerce. 7 % des entreprises emploient des salariés au moment de leur création. 40 % des entreprises individuelles sont créées par des femmes.
En ligne sur le site de l'INSEE : https://www.insee.fr/fr/statistiques/2562977

RSI
Objectif entreprise 2017 - Artisans, commerçants, professionnels libéraux - La Plaine-Saint-Denis : RSI, 2017.- 48 p.- Le document traite du statut juridique, fiscal et social du chef d'entreprise artisan, commerçant, ou professionnel libéral. Il fournit au créateur d'entreprise les informations nécessaires à chaque étape de son projet : préparer son projet (choix d'une activité, d'un statut juridique, fiscal, d'un régime de protection sociale), se lancer dans la création (construire son projet, enregistrer son activité, déclarer ses salariés, se protéger contre les dommages), connaître sa protection sociale. Il aborde le cas du micro-entrepreneur.
En ligne sur le site du RSI (Régime social des indépendants): https://www.rsi.fr/fileadmin/mediatheque/.Espace_telechargement/Crea_entreprise/guide_objectif_entreprise_synthetique.pdf

DOMBRE-COSTE Fanny
Favoriser la transmission d'entreprise en France : diagnostic et propositions : Rapport remis le 7 juillet 2015 à la demande du Premier Ministre. - Paris : Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, 07/07/2015, 106 p.
Le rapport constitue la seconde partie de la mission confiée à Mme Fanny Dombre-Coste, députée de l'Hérault, par le Premier Ministre le 12 janvier 2015. Il porte sur les recommandations pouvant être formulées pour faciliter et accompagner les transmissions d'entreprise quels que soient leur taille ou leur secteur. Il apparaît que les petites entreprises de l'artisanat et du commerce de proximité rencontrent le plus de difficultés pour être reprises. Il est rappelé que la cohérence et la coordination entre la politique nationale et les politiques conduites en région constituent un facteur clé de réussite. Certains territoires et réseaux d'acteurs, tels que Transmettre et Reprendre, se sont déjà engagés en faveur de la transmission et la reprise.
Le rapport préconise de sensibiliser les cédants et les repreneurs potentiels, de cibler bien avant la retraite les cédants potentiels, de développer l'accompagnement des cédants et des repreneurs, d'organiser des parcours de formation à la reprise, d'aménager et de développer une offre de financement nationale et locale (ARCE), de poursuivre la simplification en faveur de l'entrepreneuriat et de la transmission-reprise en particulier.
Un comité de pilotage se réunira en septembre 2015 pour "s'assurer de la mobilisation des acteurs et du suivi de la politique de soutien à la transmission/reprise des TPE/PME (...) [et] de la cohérence des impulsions nationales et de leur relais efficace au niveau régional et local".
En ligne sur le Portail de l'Economie et des Finances : le rapport (http://proxy-pubminefi.diffusion.finances.gouv.fr/pub/document/18/19454.pdf) et la synthèse (http://www.economie.gouv.fr/files/synthese_transmission_entrepreneuriale_08072015.pdf)

APCE ; BANQUE POPULAIRE ; EDF ; MAAF et APCMA
Le carnet de route du créateur et du repreneur.- Paris : APCMA, 2015.- 76p.
Réalisé par l'APCMA , en partenariat avec l'APCE, la Banque Populaire, Maaf et EDF Entreprises, la 5ème édition du guide du créateur et du repreneur donne des conseils aux porteurs de projets qui souhaitent s'installer dans l'artisanat : les étapes pour créer et reprendre une entreprise dans l'artisanat et le commerce, le financement, l'assurance, le statut du conjoint, l'embauche d'un salarié.
En ligne sur le site devenir-artisan.fr : http://www.devenir-artisan.fr/sites/default/files/webmaster/pdf/devenir-artisan_livret-08-15_2.pdf

APCE ; APCMA ; CCI DE FRANCE ; BPIFRANCE ; ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES ; CONSEIL SUPERIEUR DU NOTARIAT et CONSEIL NATIONAL DES BARREAUX
Le guide Du cédant au repreneur.- Paris : Réseau Transmettre & Reprendre, 2015.- 74p.
Le Réseau Transmettre & Reprendre, créé en mars 2015 par l'Agence pour la création d'entreprises (APCE), l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA), Bpifrance, CCI Entreprendre en France, le Conseil national des barreaux (CNB), le Conseil supérieur du notariat (CSN) et le Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables (CSOEC) pour favoriser la transmission-reprise en France, a mis à jour le guide du cédant au repreneur réalisé initialement par l'APCE en 2009. Cette nouvelle édition fournit des conseils aux cédants et repreneurs d'entreprise, pour les différentes étapes de leur projet : se préparer à l'enjeu, prendre conseil, identifier son marché, diagnostiquer et évaluer l'entreprise, monter son dossier, approcher le marché, conclure l'affaire, démarrer dans sa nouvelle vie. En ligne sur le site de l'AFE : https://www.afecreation.fr/cid89658/le-guide-du-cedant-au-repreneur.html?pid=766&espace=2&xtor=EPR-2

HUGON Alain
Le guide permanent du développeur économique - Tomes 1 et 2.- Voiron Cedex : TERRITORIAL, 2015.- mult.p.(Classeurs de La Lettre du cadre (Les)).- Ce guide pratique à destination des développeurs économiques aborde notamment la thématique de la création, transmission, reprise : accueil, répartition géographique des créations d'entreprises, les outils du financement de la jeune entreprise, profil des entreprises et du dirigeant, PRCTE, montage d'un projet, la problématique du financement bancaire, les études d'opportunité et de faisabilité d'une pépinière d'entreprises, le profil des auto-entrepreneurs, outils de suivi et tableau de bord.
Mises à jour ponctuelles.
Document à commander auprès de Territorial : http://www.territorial.fr/PAR_TPL_IDENTIFIANT/47/TPL_CODE/TPL_OUVR_NUM_FICHE/PAG_TITLE/Le+guide+permanent+du+d%E9veloppeur+%E9conomique/54-classeurs.htm

ISM et BLIGNIERES-LEGERAUD (DE) Anne
Atouts et potentiels de "l'esprit d'entreprendre" en artisanat.- Paris : ISM, 2012.- 28p.(Cahier de synthèse).- 
Ce cahier de synthèse présente l'esprit d'entreprendre en artisanat, centré sur l'artisan, qui mobilise ses connaissances, compétences et savoir-faire, pour faire aboutir son projet professionnel, dans un environnement donné. Cette thématique contribue à la connaissance de l'entreprise artisanale et à l'attractivité de ses filières. En ligne sur le site de l'ISM : http://ism.infometiers.org/ISM/Publications/Ouvrages/Atouts-et-potentiels-de-l-esprit-d-entreprendre-en-artisanat?from=liste&offset=0&classification=2
 
APCE
La création d'entreprises artisanales- in : Site de l'AFE, 10/02/2010, 17p. - Les résultats de l'enquête SINE 2006 sur les créations d'entreprises artisanales dressent un portrait des créateurs artisans et de leur entreprise : profil et activité de l'entreprise, financement et mise en place du projet, profil du créateur, motivation et objectifs de la création de l'entreprise. En ligne sur le site de l'AFE : http://media.apce.com/file/82/2/artisanat_2006_02-2010_egp.29822.pdf

 

BOUTILLIER Sophie
L'artisan entre histoire et théorie économique. in : Cahiers du Lab.RII, n°226, 01/06/2010, 18p.
L'auteur fait un état des lieux de l'histoire de l'artisanat depuis le Moyen-âge à nos jours. Il montre ensuite que l'artisan est un entrepreneur selon la théorie économique de l'entrepreneur en se basant sur 3 critères : incertitude et risque, détecter les opportunités d'investissement et d'innovation. Ses arguments s'appuient sur des travaux menés dans le cadre du réseau Artisanat-Université® du Nord-Pas-de-Calais. Bibliographie. En ligne sur le site du Lab.RII (Université du Littoral Côte d'Opale) : https://riifr.univ-littoral.fr/wp-content/uploads/2010/06/doc-226.pdf

 

MELLERIO Olivier
Transmission de l'entreprise familiale.- Paris : Minefe, 2009.- 176p.- Dans son rapport remis au secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des PME, du tourisme et des services, l'auteur souligne la faible part des transmissions s'effectuant dans le cadre familial en France en comparaison avec d'autres pays. Pour essayer de mieux comprendre les obstacles au développement et à la transmission des entreprises familiales, il dresse un panorama des PME (définition, poids dans l'économie, exportation, dynamique), examine la place des entreprises familiales dans l'économie et leurs spécificités, aborde les avancées et les freins persistant en matière de fiscalité et de financement puis traite de la motivation et de la préparation de la transmission. Enfin plusieurs recommandations sont émises en matière de stratégie générale, de droit civil, de fiscalité, de financement et d'accompagnement à la transmission. Le rapport souligne l'action positive des entreprises du patrimoine vivant (EPV) et du Comité Colbert en termes d'image de la France. Il contient également des données sur la part des PME par secteurs en 2002, le nombre d'entreprises exportatrices entre 1993 et 2007, la part des entreprises exportatrices françaises, la répartition des entreprises familiales selon les effectifs ... En ligne sur le site de la Documentation Française : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/094000584-transmission-de-l-entreprise-familiale

 

BOUTILLIER Sophie, PICARD Christian et THEVENARD-PUTHOD Catherine [coord.]
Entrepreneur et petite entreprise [Livre 2]. - In : Traité de l'artisanat et de la petite entreprise.- Paris : Educaweb, 2009.- pp. 143-264.
Le Traité de l'artisanat et de la petite entreprise rassemble des contributions universitaires étudiant la place de l'artisanat et de la petite entreprise dans l'économie. Le livre 2, centré sur la problématique de l'entrepreneur et de son entreprise, analyse le phénomène de la création d'entreprise et du renouvellement du système productif.
Il s'organise autour de 5 chapitres :

  • Chapitre 1 : L'artisanat - des territoires mouvants pour des choix personnels / Christine Jaeger
  • Chapitre 2 : Petite entreprise et entrepreneur - Fondements théoriques / Sophie Boutillier
  • Chapitre 3 : Valeur de la petite entreprise / Valeur de l'entrepreneur / Eric Vernier
  • Chapitre 4 : La transmission - Reprise de l'entreprise artisanale, enjeux, processus, difficultés et dispositifs d'accompagnement / Christian Picard, Catherine Thevenard-Puthod
  • Chapitre 5 : Le capital social de la petite entreprise - Réflexions à partir d'enquêtes de terrain en Bade-Wurtemberg et en Californie / Gerhard Krauss



Mise à jour le 07/09/2017