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Apprentissage-Alternance

mardi 07 janvier 2020

Dépôt du contrat d'apprentissage [Décret]

Un décret relatif au dépôt du contrat d'apprentissage est paru au Journal officiel du 29 décembre 2019. Il "précise les conditions dans lesquelles le contrat ... Lire la suite

 
 
lundi 06 janvier 2020

Taxe d'apprentissage : modalités de déductions et niveau d'activité [Décret]

Un décret relatif aux modalités de déductions de la taxe d'apprentissage et au niveau d'activité des organismes agissant au plan national pour la promotion de la formation ... Lire la suite

 
 
jeudi 02 janvier 2020

Seuils d'effectif [Décrets]

Deux décrets relatifs aux seuils d'effectif sont parus au Journal Officiel du 1er janvier 2020. Le premier décret précise notamment "les modalités de décompte des ... Lire la suite

 
 
vendredi 13 décembre 2019

Versement des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage [Arrêté]

Un arrêté relatif au versement des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage prévu à l'article 2 du décret n° 2018-1209 du 21 décembre 2018 ... Lire la suite

 
 
mercredi 11 décembre 2019

Modalités de financement des contrats d'apprentissage par les OPCO [Décret]

Un décret relatif aux modalités de financement des contrats d'apprentissage par les opérateurs de compétences et aux règles relatives à l'organisation et ... Lire la suite