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Apprentissage-Alternance

lundi 17 février 2020

Modèles de convention de mise en oeuvre de la mobilité [Arrêtés]

Deux arrêtés relatifs au modèle de convention de mise en oeuvre de la mobilité des apprentis ou bénéficiaires d'un contrat de professionnalisation sont parus ... Lire la suite

 
 
vendredi 10 janvier 2020

Service dématérialisé de l'alternance mis à disposition des usagers [Arrêté modifié]

Un arrêté modifiant l'arrêté du 18 mai 2012 portant autorisation de traitements automatisés de données à caractère personnel relatives au service ... Lire la suite

 
 
jeudi 09 janvier 2020

Expérimentation des actions de formation par apprentissage dans les établissements pénitentiaires [Décret]

Un décret relatif à l'expérimentation des actions de formation par apprentissage dans les établissements pénitentiaires est paru au Journal officiel du 28 ... Lire la suite

 
 
mercredi 08 janvier 2020

Solde de la taxe d'apprentissage [Décret et arrêté]

Un décret relatif au solde de la taxe d'apprentissage est paru au Journal officiel du 29 décembre 2019. Il "fixe les conditions de mise en œuvre du solde de 13 % de la taxe ... Lire la suite

 
 
mardi 07 janvier 2020

CAP : modalités d'évaluation du chef d'oeuvre [Arrêté]

Un arrêté définissant les modalités d'évaluation du chef-d'œuvre prévue à l'examen du certificat d'aptitude professionnelle (CAP) est paru au ... Lire la suite