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Apprentissage-Alternance

mercredi 03 janvier 2018

Taxe d'apprentissage [Décret]

Un décret modifiant le décret n°2014-986 du 29 août 2014 relatif aux conditions d'habilitation à collecter les versements des entreprises donnant lieu à ... Lire la suite

 
 
vendredi 10 novembre 2017

Enseignement à distance en apprentissage [Décret]

Un décret relatif à l'enseignement à distance en apprentissage est paru au Journal officiel du 10 novembre 2017. Il "met en œuvre la possibilité, prévue par ... Lire la suite

 
 
mardi 19 septembre 2017

Compte d'engagement citoyen (CEC) : plafond de remboursement des OPCA [Arrêté]

Un arrêté fixant le plafond de remboursement des organismes prenant en charge des formations éligibles au titre de l'engagement citoyen est paru au Journal officiel du 7 ... Lire la suite

 
 
lundi 24 avril 2017

Modification de la liste des campus des métiers et des qualifications [Arrêté]

Un arrêté modifiant l'arrêté du 9 février 2017 fixant la liste des campus des métiers et des qualifications établie au titre de l'appel à projets ... Lire la suite

 
 
jeudi 23 mars 2017

Apprentissage : expérimentations régionales en Occitanie et Ile de France [Décret]

Un décret publié au Journal officiel du 22 mars autorise les régions Occitanie et Ile de France à participer à l'expérimentation relative à la ... Lire la suite