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Transports

lundi 26 novembre 2018

Les énergies renouvelables en France en 2017 : suivi des objectifs de la directive 2009/28/CE

La directive 2009/28/CE relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables définit, pour chaque Etat membre, l'objectif ... Lire la suite

 
 
jeudi 22 novembre 2018

Mobilités : Avis du CESE sur l'avant-projet de loi d'orientation

Le CESE ( Conseil économique, social et environnemental) a été saisi par le Premier ministre le 12 octobre 2018 pour donner son avis sur un avant-projet de loi d'orientation des ... Lire la suite

 
 
vendredi 16 novembre 2018

Protocole d'accord entre les fédérations de taxis et l'Assurance-Maladie

Le 12 novembre 2018, l'Assurance-Maladie et les 6 fédérations de taxis (Fédération nationale des artisans du taxi, Union nationale des taxis, Fédération ... Lire la suite

 
 
lundi 08 octobre 2018

Conducteurs de véhicule motorisé à deux ou trois roues [Arrêtés]

Quatre arrêtés relatifs à la formation et aux examens d'accès à la profession de conducteur de véhicule motorisé à deux ou trois roues (VMDTR) ... Lire la suite

 
 
jeudi 27 septembre 2018

Transport routier : informations relatives au permis de conduire des conducteurs [Décret]

Un décret relatif à la sécurité routière est paru au Journal Officiel du 18 septembre 2018. Il met en oeuvre différentes décisions du CISR et ... Lire la suite