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Transports

lundi 09 juillet 2018

Cartes professionnelles des conducteurs de taxi et de véhicule motorisé à deux ou trois roues [Arrêtés]

Deux arrêtés relatifs aux cartes professionnelles de conducteur de taxi et de conducteur de véhicule motorisé à deux ou trois roues sont parus au Journal officiel du ... Lire la suite

 
 
lundi 18 juin 2018

Union européenne : 26 millions d'euros d'aides d'État en faveur du transport fluvial en France

La Commission européenne a autorisé, en vertu des règles de l'Union Européenne en matière d'aides d'État, la prolongation jusqu'au 31 décembre 2022 de ... Lire la suite

 
 
jeudi 07 juin 2018

Véhicules à très faibles émissions : politiques publiques de 8 pays [Rapport France Stratégie]

France Stratégie a remis au ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire et à la ministre chargée des transports, le rapport ... Lire la suite

 
 
lundi 04 juin 2018

Nominations au Comité national des transports publics particuliers de personnes [Arrêtés]

Deux arrêtés fixant le nombre des représentants siégeant au Comité national des transports publics particuliers de personnes et portant nomination de ces ... Lire la suite

 
 
jeudi 17 mai 2018

Prise en charge des transports de patients [Décret]

Un décret portant sur la prise en charge des transports de patients est paru au Journal officiel du 16 mai. Il a pour objet "de définir le périmètre et les modalités ... Lire la suite